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Marques déposées par madame CLAIRE DUMAS
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au quart d'heure
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

au quart d'heure
Mme. CLAIRE DUMAS

Numéro de dépôt :
3950944
Date de dépôt :
04/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
04/10/2022
au quart d\'heure de CLAIRE DUMAS

Présentation de la marque au quart d'heure

Déposée le 4 octobre 2012 par madame CLAIRE DUMAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « au quart d'heure » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-43 du 26 octobre 2012.

Le déposant est madame CLAIRE DUMAS domicilié(e) 11 Rue Gamelsy - 31300 - toulouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. CLAIRE DUMAS domicilié(e) 11 Rue Gamelsy - 31300 - toulouse - France.

La marque au quart d'heure a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3950944.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque au quart d'heure est expirée depuis le 4 octobre 2022.

CLAIRE DUMAS a également déposé les autres marques suivantes : Addiction Pizza , KOL KEBAB , CLICK UP , OZELLA PIZZA , KOOL KEBAB


Mme. CLAIRE DUMAS - 11 Rue Gamelsy - 31300 - toulouse - France


Mme. CLAIRE DUMAS - 11 Rue Gamelsy - 31300 - toulouse - France


Publication - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Enregistrement sans modification - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.